La nationalité pour le mieux ou le pire
Dans ce monde multiple émaillé de nations
Nul ne peut s’en passer beaucoup s’en exaspèrent
Et voudraient vainement son élimination
Certains sont satisfaits d’avoir deux passeports
Comme une garantie de pérégrination
Dans le pays d’accueil ils sont parfois campeurs
Installés dans l’instable avec obstination
La patrie d’origine et ses lointains villages
Qu’ils connaissent trop peu mais dont ils font l’éloge
Se parent de couleurs en imagination
Ils désirent garder leur double privilège
Et risquent d’oublier dans un confus mélange
Vers où penchent leur vie et leur inclination
Selon l’article 15-1 de la Déclaration universelle des droits de l’homme des Nations Unies : « Tout individu a droit à une nationalité ». Certains Etats, comme Israël et le Maroc, pratiquent une allégeance nationale perpétuelle, qui empêche leurs ressortissants de renoncer à leur nationalité. Aujourd’hui, les cas de plurinationalité se multiplient. Un binational détient deux passeports, ce qui permet notamment le vote dans les deux pays et facilite le passage des frontières. Certains Etats, comme la Chine et le Japon, interdisent cette situation. D’autres, comme la France, l’acceptent, et leur nombre augmente. Mais la portée de cette acceptation est limitée : ainsi, un citoyen français ne peut pas se prévaloir, vis-à-vis de la France, des avantages éventuels de son autre nationalité, et la protection diplomatique de la France ne peut s’exercer dans l’autre Etat dont dépend le binational. La convention du Conseil de l’Europe signée à Strasbourg en 1963 considérait « que le cumul de nationalités est une source de difficultés » et se présentait comme une action commune en vue de le limiter. L’un des principaux problèmes à l’époque était celui des doubles obligations militaires. En vertu de ce traité, l’acquisition d’une nationalité d’un des Etats par un citoyen d’un autre Etat devait conduire à l’abandon automatique de la nationalité d’origine. Mais en 2007 un accord a permis de dénoncer les dispositions en question. C’est ce qu’ont fait la Belgique, le Danemark, la France, l’Italie, l’Espagne, la Suède… L’Allemagne a dénoncé l’ensemble de la convention.
Dominique Thiébaut Lemaire